Politique de confidentialité

1.  Introduction

 

Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024

La présente politique de confidentialité a pour vocation d’informer toute personne dont les données personnelles (les « Données ») sont traitées par KOOD’POOS SAS, sur les caractéristiques des traitements réalisés et sur les droits dont elle dispose, notamment au regard de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données, dit « RGPD ».

Le responsable de traitement est KOOD’POOS SAS (« KOOD’POOS ») société par actions simplifiés de droit français, au capital de 1 422,37 euros, dont le siège social est situé au 662 rue des Jonchères 69730 GENAY, France et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 904 394 681.

2. Êtes-vous concerné par cette politique de confidentialité ?

 

KOOD’POS édite l’application mobile KAGNOOT permettant aux utilisateurs de créer des cagnottes personnelles et familiales dans le but de se récompenser d’efforts que les membres d’un même cercle familial fermé peuvent entreprendre. Ces cagnottes pourront être ensuite dépensées sur le site e-commerce des marques présentes dans le village de marques de l’application mobile KAGNOOT ou récupérées sur le compte bancaire via l’IBAN de l’utilisateur.

La présente Politique de confidentialité s’applique à toute personne ayant souscrit aux services KAGNOOT en se créant un compte. Cela concerne les créateurs de cagnottes, les participants, les bénéficiaires des cagnottes ainsi que les marchands affiliés à KAGNOOT.

Si vous naviguez sur le site internet www.kagnoot.com en qualité d’internaute, vous êtes également concerné en partie par la présente Politique.

 

3. Quelles Données personnelles sont traitées par KOOD’POOS ? Comment sont-elles collectées ?

 

Lorsque vous souscrivez aux services de KAGNOOT, vous acceptez que vos Données personnelles nécessaires à la fourniture de ces services soient traitées par KOOD’POOS. Cela concerne principalement vos identifiants (vous permettant d’accéder à votre profil), vos données d’identification (notamment vos nom, prénom, adresse, date et lieu de naissance, et le cas échéant votre pièce d’identité ainsi que tout document justificatif pouvant être requis pour l’utilisation des services), ainsi que les données générées par l’utilisation des services (par exemple le type de cagnotte ouverte).

Lorsque vous effectuez une inscription sur KAGNOOT ou un règlement directement sur le site marchand des vendeurs partenaires présents dans le village de marques, vous devez saisir certaines données personnelles (nom, prénom et données de carte bancaire…). Afin de garantir le plus haut niveau de sécurité dans le traitement des données de paiement, KAGNOOT n’a pas accès aux données de carte en clair mais uniquement à l’alias de carte bancaire et à la date d’expiration. Seul Treezor a accès à ces Données afin de procéder à la réalisation de la transaction. Les Données sont transmises de manière cryptée et sécurisée afin d’en garantir la confidentialité. Nous vous informons que Treezor est une solution certifiée PCI DSS. La norme PCI DSS sert de référence aux conditions techniques et opérationnelles conçues pour protéger les données du titulaire d’une carte.

Les Données devant être obligatoirement renseignées sont signalées de manière visible sur le site. Si vous refusez de fournir les Données obligatoires, la souscription aux services pourra vous être refusée ou les services pourront être suspendus.

 

4. Pour quelles finalités vos Données personnelles sont-elles traitées ?

 

Vos Données personnelles sont traitées dans le cadre de l’exécution des conditions générales d’utilisation (« CGU ») conclues avec KOOD’POOS ou afin de prendre des mesures liées à ce contrat. Cela comprend les finalités suivantes :

  • La souscription aux services et la gestion de votre profil ;
  • La création et la gestion des cagnottes y compris l’envoi de notifications en tant que créateur et/ou en tant que participant ;
  • La gestion de la relation client (le traitement de vos questions et de vos éventuelles réclamations, la collecte d’avis sur la qualité des services, …) ;
  • En partenariat avec Treezor, vos Données sont également collectées pour les besoins de la fourniture des services de paiement liés à la cagnotte.

 

KOOD’POOS traite également vos Données personnelles dans le cadre d’intérêts légitimes, estimés nécessaires pour vous assurer la qualité des services fournis. Cela concerne les finalités suivantes :

  • La détection de cagnottes frauduleuses ;
  • La préservation de la sécurité du site internet kagnoot.com ;
  • Les services de partage de contenu sur les réseaux sociaux ;
  • L’amélioration de la navigation sur le site internet www.kagnoot.com et l’amélioration des services au moyen d’outils de mesure de l’audience.

 

 

KOOD’POOS traite vos Données lorsque la loi l’exige. Cela comprend :

  • Le respect des obligations légales et réglementaires qui s’imposent à KAGNOOT en matière de lutte contre la fraude et contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, conformément aux articles L.561-2 et suivants du code monétaire et financier ;
  • La coopération avec les pouvoirs publics ou toute autorité chargée de l’application de la loi, dans le cadre d’un contrôle ou d’une enquête.

Enfin, certains traitements de Données sont réalisés uniquement si vous y avez donné votre consentement de manière claire et expresse (par exemple en cochant une case dédiée à cet effet). C’est le cas par exemple :

  • Pour le dépôt de certains cookies (les cookies des réseaux sociaux générés par les boutons de partage de réseaux sociaux lorsqu’ils collectent des données personnelles sans consentement des personnes concernées ; ainsi que certains cookies de mesure d’audience).
  • Si vous acceptez que KOOD’POOS transmette des Données à des tiers pour permettre de vous fournir des informations sur les produits, les programmes, les services, les communications et les opérations promotionnelles qu’ils estiment de nature à vous intéresser.

 

5. Combien de temps sont conservées vos Données personnelles ?

 

KOOD’POOS conserve vos Données personnelles pendant la durée de la relation contractuelle. Dès lors que vous résiliez les services, l’ensemble de vos Données personnelles sont définitivement supprimées, à l’exception de celles devant être conservées par KOOD’POOS au titre d’obligations légales ou pour des motifs légitimes. Ainsi, les durées de conservation spécifiques suivantes vont s’appliquer :

  • Au titre de ses obligations en matière de lutte contre la fraude et contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, KOOD’POOS conserve pendant cinq (5) ans à compter de la résiliation des services, les documents et informations relatifs à votre identité ainsi que les documents et informations relatifs aux transactions (article L.561-12 du code monétaire et financier);
  • Les données nécessaires à la gestion d’éventuelles contestations ou litiges sont également conservées pendant une durée de cinq (5) ans, conformément aux dispositions légales en vigueur (notamment mais non exclusivement celles prévues par le code de commerce, le code civil et le code de la consommation).
  • Les documents contractuels sont conservés pendant une durée de cinq (5) ans à compter de la fin du contrat.
  • Les communications avec le support client peuvent également être enregistrées. Le cas échéant, elles seront conservées pendant une durée de cinq (5) ans à compter de leur réception ou de leur enregistrement.
  • Les informations permettant de prendre en compte votre droit d’opposition à de la prospection commerciale sont conservées trois (3) ans à compter de l’exercice du droit d’opposition.

 

6. Où sont stockées vos Données personnelles ?

 

Les serveurs utilisés par KOOD’POOS pour stocker vos Données personnelles sont situés en France.

Par ailleurs, KOOD’POOS transmet certaines de vos Données à ses sous-traitants, qui fournissent des prestations nécessaires à l’exécution des services tels que Treezor SAS – 33 avenue de Wagram, 75017 Paris – 807 465 059 RCS Paris, établissement de monnaie électronique agréé par l’ACPR sous le numéro 16798.

 

 

7. Qui sont les destinataires des Données personnelles ? Est-ce qu’elles sont transmises à des tiers ?

 

7.1. Les services habilités de KOOD’POOS

Seuls les collaborateurs de KOOD’POOS, spécifiquement habilités, peuvent accéder à vos Données personnelles, dans le cadre de l’exercice des missions qui leur sont confiées. Tout collaborateur de KOOD’POOS ayant accès à vos Données est soumis à de strictes obligations de confidentialité.

7.2. Les autorités compétentes

KOOD’POOS peut être amené à transmettre des Données personnelles aux autorités compétentes, telles que les pouvoirs publics et des autorités administratives, ou des organismes de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.

7.3. Les sous-traitants de KOOD’POOS

KOOD’POOS a recours aux services de sous-traitants pour les besoins de la fourniture de la prestation que vous avez demandé (cela concerne par exemple l’hébergement du système d’information, l’analyse des données, des services informatiques, des services de commande en ligne, de réalisation de sondages, la gestion du courrier électronique et des réseaux sociaux, etc). Les sous-traitants réalisent des traitements de vos Données uniquement sur instruction de KOOD’POOS, et exclusivement dans le cadre des activités de ce dernier. Sauf accord express de votre part, les sous-traitants ne sont pas autorisés à utiliser vos Données personnelles pour leur propre compte.

KOOD’POOS impose contractuellement aux sous-traitants de respecter des obligations de sécurité et de confidentialité, et de mettre en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées de manière à ce que les traitements réalisés répondent à l’ensemble de la réglementation applicable et garantissent la protection de vos droits.

Vous pouvez obtenir sur demande adressée à KOOD’POOS la liste des catégories de sous-traitants impliqués dans le traitement de vos Données.

7.4. Transmission de vos Données aux partenaires

Concernant la gestion des paiements réalisés par l’intermédiaire de l’application mobile KAGNOOT, KOOD’POOS a recours aux services de Treezor et de ses partenaires.

Ainsi, les Données personnelles nécessaires à la fourniture des services de paiement sont transmises à Treezor. Cela concerne les Données en lien avec les finalités suivantes :

  • La souscription aux services et l’ouverture de votre compte ;
  • La gestion des ordres de paiement ;
  • La gestion de la relation client (par exemple, la fourniture de relevés d’opérations) ;
  • Le traitement de vos questions et de vos éventuelles réclamations en lien avec les services de paiement ;
  • Les modalités d’accès à votre compte (et la gestion des éventuelles procédures d’authentification) ;
  • L’exécution des paiements par carte bancaire ;
  • Le respect des obligations légales et réglementaires en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.

 

Ainsi, Treezor et KOOD’POOS assument conjointement la responsabilité de ces traitements de Données. Ce régime de responsabilité conjointe est encadré contractuellement entre Treezor et KOOD’POOS. Pour toute demande d’exercice de vos droits ou toute réclamation en lien avec les traitements précités, vous pouvez vous adresser en premier lieu à KOOD’POOS selon les modalités prévues à la section 9. KOOD’POOS et Treezor coopèrent afin d’assurer la protection de vos Données personnelles. Pour plus d’information sur les traitements réalisés par Treezor, vous pouvez consulter sa politique de confidentialité accessible à l’adresse suivante :

https://www.treezor.com/fr/politique-de-confidentialite/

 

8. Quels sont vos droits sur vos Données personnelles ?

8.1. Droit d’accès

Vous avez le droit d’accéder aux Données vous concernant. Si vous exercez ce droit, KOOD’POOS vous communiquera une copie des caractéristiques des traitements réalisés sur vos Données (les finalités du traitement, les catégories de Données concernées, etc). Ces informations vous seront fournies sur un support électronique d’usage courant. Vous avez cependant la possibilité de demander à ce que ces informations vous soient fournies sous une autre forme, sous réserve que KOOD’POOS soit techniquement en mesure de vous transmettre les informations sous le format demandé.
Vous êtes informé que KOOD’POOS pourra exiger le paiement de frais basés sur les coûts administratifs générés par toute demande de copie supplémentaire.

8.2. Droit de rectification

Si vous constatez que les Données qui vous concernent sont inexactes ou incomplètes, vous avez la possibilité de demander la rectification ou la mise à jour de ces Données. Vous pouvez modifier certaines Données d’identification directement depuis votre profil KAGNOOT.

8.3. Droit à l’oubli

Vous pouvez demander l’effacement de vos Données dans les cas suivants : lorsque celles-ci ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées ; lorsque vos Données ont fait l’objet d’un traitement illicite ou encore lorsqu’elles doivent être effacées pour respecter une obligation légale prévue par le droit de l’Union européenne ou par le droit français.

Cependant, vous ne pourrez pas obtenir l’effacement de vos Données lorsque le traitement est nécessaire à l’exercice du droit à la liberté d’expression et d’information, à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice, ou encore pour respecter une obligation légale s’imposant à KOOD’POOS.

8.4. Droit à la limitation d’un traitement

Vous avez le droit d’obtenir la limitation d’un traitement dans les cas suivants : si vous contestez l’exactitude de vos Données personnelles ; si le traitement est illicite et que vous souhaitez obtenir la limitation de ce traitement à la place de l’effacement de vos données personnelles ; si KOOD’POOS n’a plus besoin de vos Données personnelles mais que celles-ci vous sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice.

8.5. Droit d’opposition à un traitement

Si vous avez un motif légitime, vous pouvez vous opposer à ce que vos Données fassent l’objet d’un traitement. Dès lors que vous vous opposez au traitement, vos Données ne seront plus traitées à ces fins.
De plus, lorsque vos Données personnelles (notamment votre adresse email) sont utilisées à des fins de prospection ou d’animation commerciale, vous pouvez vous y opposer à tout moment directement dans votre profil ou en contactant KOOD’POOS, y compris en cas d’éventuel profilage dans la mesure où il est lié à ladite prospection. Dès lors que vous vous opposez au traitement, vos Données ne seront plus traitées à ces fins. Nous vous informons que vous pouvez également vous désabonner des emails de prospection ou d’animation commerciale au moyen du lien de désabonnement disponible à la fin de chacun desdits emails.

8.6. Droit à la portabilité des Données

Vous disposez d’un droit à la portabilité des Données que vous avez transmises. Vous pouvez ainsi recevoir ces Données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. Vous avez également le droit de demander à ce que ces données soient transmises à un autre responsable de traitement, lorsque cela est techniquement possible.

 

9. Comment exercer vos droits ?

Vous pouvez exercer vos droits en contactant KOOD’POOS aux coordonnées suivantes :

  • Par téléphone : 09 81 10 16 33
  • Par email : toos@koodpoos.com;
  • Au moyen du formulaire de contact disponible sur l’application mobile kagnoot ;

 

Pour toute demande d’exercice de vos droits, nous pouvons être amenés à vous demander de transmettre un document officiel d’identité afin de vérifier que vous êtes bien la personne concernée par les Données faisant l’objet de la demande. Les réponses à vos demandes vous seront communiquées par voie électronique, à moins que vous ne demandiez explicitement à ce qu’il en soit autrement. Dans ce cas, vous devrez accompagner votre demande des modalités de réponse souhaitées.

Nous nous engageons à répondre à toute demande dans les meilleurs délais. Vous recevrez une réponse dans un délai maximum de 2 mois à compter de la réception de votre demande. Cependant, nous vous informons que ce délai pourra être prolongé de deux mois si votre demande est particulièrement complexe ou compte tenu du nombre de demandes. Dans ce cas, vous serez informé d’une telle prolongation et de ses motifs dans un délai maximum d’un mois à compter de la réception de votre demande.

Si nous ne pouvons pas donner suite à votre demande, vous en serez informé au plus tard dans un délai d’un mois à compter de la réception de votre demande, en vous précisant les raisons. Vous aurez également la possibilité d’introduire une réclamation auprès de l’Autorité de Contrôle compétente. Si l’Autorité concernée est la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), voici le lien pour adresser votre réclamation : www.cnil.fr

Vous êtes informé qu’en cas de demandes manifestement infondées ou excessives, notamment en raison de leur caractère répétitif, nous pourrons refuser de donner suite à vos demandes ou exiger le paiement de frais pour tenir compte des coûts administratifs supportés pour répondre à vos demandes.

 

10. Comment est assurée la sécurité de vos Données personnelles ?

 

Nous mettons en œuvre toutes les mesures de sécurité appropriées afin de garantir la protection et la confidentialité de vos Données, et notamment de prévenir la destruction, la perte, l’altération, la divulgation non autorisée de Données, ou l’accès non autorisé à de telles Données. Ces mesures de sécurité consistent notamment au chiffrement des Données, ainsi qu’à la mise en œuvre de moyens permettant de garantir la confidentialité, l’intégrité, la disponibilité et la résilience constantes des systèmes et des services de traitement. Toute violation de sécurité impactant vos Données et susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés vous sera notifiée dans les meilleurs délais.

 

11. Modification de la Politique de confidentialité

 

Les modifications de la Politique de confidentialité sont publiées sur le site internet de KOOD’POOS, avec indication de la date de dernière mise à jour.

 

12. Politique des Cookies

 

Un cookie est un petit fichier déposé sur votre appareil lorsque vous naviguez sur un site. Les cookies ont une durée de vie limitée. Ils ne peuvent conserver que du texte, qui est toujours confidentiel et dans la plupart des cas crypté. Ces cookies permettent donc de vous identifier à chacune de vos visites et aident à l’amélioration de votre expérience d’utilisateur en vous proposant des services plus appropriés à vos besoins.

En cliquant sur accepter sur ce site, vous consentez à l’utilisation de traceurs ou techniques similaires par KOOD’POOS et ses partenaires pour stocker et accéder à vos données personnelles (telle que votre adresse IP). Vous pouvez refuser ou limiter nos cookies en paramétrant votre navigateur conformément à ce qui est précisé sur la page du site relative aux cookies.

Les cookies utilisés par KOOD’POOS peuvent avoir différentes finalités, notamment :

  • L’amélioration de votre navigation sur le site www.kagnoot.com en vous proposant une expérience d’utilisateur plus adaptée à vos choix et la fourniture de services que vous avez expressément demandés (par exemple la sauvegarde de vos préférences sur la devise, l’authentification à votre compte, etc..). L’utilisation de ces cookies permet également d’identifier les problèmes liés à la plateforme. Il s’agit des cookies dits « fonctionnels » ;
  • La mesure de l’audience de la plateforme pour en améliorer les performances, ainsi que les produits et services. Il s’agit des cookies dits « analytiques » ;
  • La réalisation de publicités ciblées en dehors du site et la personnalisation des contenus qui vous sont présentés. Il s’agit des cookies dits « retargeting » ;
  • Les boutons de partage « réseaux sociaux » et commentaires. Il s’agit des cookies dits « réseaux sociaux ».

 

Ces cookies sont soit directement mis en œuvre par KOOD’POOS, soit proposés par le biais de prestataires (éditeurs de solutions de mesure d’audience, régies publicitaires et réseaux sociaux notamment).

Nous précisons que lorsque les cookies sont déposés par des prestataires tiers, ils sont exploités exclusivement pour le compte de KOOD’POOS. Ce dernier n’autorise pas les émetteurs de cookies à exploiter les Données collectées pour leur propre compte. Vous pouvez exprimer ou retirer votre consentement à ces traceurs ou vous y opposer en cliquant sur “paramétrer mes préférences cookies”.